Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Bonheur des 4 pattes
SACPA, SAS

Numéro de dépôt :
3890140
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
le Bonheur des 4 pattes de SACPA

Présentation de la marque le Bonheur des 4 pattes

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Bonheur des 4 pattes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACPA, Mme HENNEQUIN CECILE domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

La marque le Bonheur des 4 pattes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Bonheur des 4 pattes est expirée depuis le 19 janvier 2022.

SACPA a également déposé les autres marques suivantes : PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE , GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. , le Confort des 4 pattes , GLOBAL Toutou SERVICES , LE DELICE DES 4 PATTES , L'ATELIER ANIMALIER , MASSILIA Services Environnement , LE BONHEUR DES 4 PATTES , RESPA RESEAU D EXPERTS AU SERVICE DES POLITIQUES DE L ANIMAL , SACPA SOCIETE D ASSISTANCE POUR LE CONTROLE DES POPULATIONS ANIMALES


SACPA, SAS - Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France


SACPA, Mme HENNEQUIN CECILE - Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Accessoires pour animaux domestiques : laisses, collier, harnais pour chiens et chats, muselières ;

Coussins, niches et couchage pour animaux domestiques ;

Brosses pour animaux et peignes, cages de transport, bacs de propreté, gamelles et écuelles ;

Jouets pour animaux : balles, os.